• CONSEIL MUNICIPAL: les questions diverses du 8 Avil 2009

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    Lors du dernier Conseil municipal outre les comptes et les budgets, les questions diverses….<o:p></o:p>

    1.      Communauté des communes<o:p></o:p>

    Monsieur le Maire a souhaité donner quelques explications à la presse en disant mal supporter le manque de fond des articles qui réduisent tout à des conflits de personne, et à des défaites électorales mal digérées. Certes cela fait vendre du papier !<o:p></o:p>

    Il précise donc qu’il s’est opposé au budget de la Communauté de Communes en ce sens que ce n’est pas un budget de rigueur.<o:p></o:p>

    -         Indemnités du Président et des Vices-Présidents :<o:p></o:p>

    12 828€ : le Président et un seul Vice-Président toucheront ces indemnités (au lieu de 2 700€ précédemment à Jean-Louis BAREILLES, Président du SIRTOM) pour des compétences, répète-t-il, identiques pour l’instant. Ces indemnités sont aussi supérieures à ce que perçoit par exemple le Président de la Communauté de Communes d’Argelès, aux compétences bien plus larges.<o:p></o:p>

    Monsieur Le Maire rappelle par ailleurs que Monsieur Jean-Louis NOGUERE s’était engagé lors de son élection à la Présidence de la Communauté de Communes à ne pas cumuler les indemnités SIVOM du Pays Toy et Communauté de Communes (indemnités SIVOM du Pays Toy :4 585€ en 2009).<o:p></o:p>

    -         Embauche d’un ½ temps supplémentaire d’agent de développement (en plus de Cathy PERE et Jean-Pierre COTS déjà employés au SIRTOM).<o:p></o:p>

    Enfin, il note que la Communauté de Communes perçoit des recettes nouvelles :<o:p></o:p>

    -         la DGF de 36 330 €<o:p></o:p>

    -         Un report de 2008 du SIRTOM à la Communauté de Communes de 141 991 €<o:p></o:p>

    Ces deux recettes auraient dû permettre d’absorber l’augmentation de la contribution à verser au SMTD pour le traitement des déchets (en 2008, cette contribution avait été évaluée car il n’existait pas d’année de référence. En 2009, elle est calculée sur la base du tonnage de 2008. En effet, le Canton de Luz étant très touristique, l’évaluation du tonnage et du tri était difficile).<o:p></o:p>

    Au lieu de quoi les usagers verront leur taxe d’ordures ménagères augmenter en 2009.<o:p></o:p>

    Monsieur Le Maire dit qu’il ne reparlera plus de tout cela mais qu’il est profondément écoeuré. Il se contentera de défendre les intérêts des luzéens qui par leurs impôts assument 41,88% des recettes de taxes additionnelles de la Communauté de Communes mais ne sont représentés que par 2 voix sur 30. <o:p></o:p>

    Quel luzéen comprendrait dans une telle situation un élargissement des compétences de la Communauté de Communes, sans de façon concomitante une augmentation de la représentativité de Luz ?<o:p></o:p>

    2.      Aménagement du Carrefour de Saint Sauveur <o:p></o:p>

    Le Commune a tout d’abord acheté le garage Excelsior. Les travaux d’aménagement du carrefour financés par le Conseil Général et sous sa Maîtrise d’Ouvrage seront réalisés en 2009. Ils permettront une sécurisation de ce carrefour, une meilleure fluidité lors des périodes de forte affluence et la possibilité de donner une information complète sur la Station : état de la route, ouverture des pistes, etc… La station de Luz-Ardiden apportera un fond de concours.<o:p></o:p>

    3.      Promenade Napoléon III et Aménagement du Point Patrimoine<o:p></o:p>

    Il est constitué 2 commissions d’élus pour travailler sur ces deux opérations qui doivent être finalisées (factures acquittées) avant la fin de l’année.

    4.      Buvette de la piscine<o:p></o:p>

    Le gérant de l’année dernière ne revient pas. Il est décidé de confier la gérance de la buvette au seul candidat qui en a fait la demande : André BUISAN qui tient le Coco Loco et qui ainsi fiabilisera un emploi à plein temps. Les conditions restent inchangées.<o:p></o:p>

    5.      Souscription lancée par Monsieur Jean-Louis MASSOURE<o:p></o:p>

    Monsieur Le Maire lit le courrier. <st1:metricconverter productid="2 livres" w:st="on">2 livres</st1:metricconverter> sont commandés pour le Point Patrimoine et 8 élus sont intéressés à titre privé.<o:p></o:p>

    6.      Lecture du courrier de Monsieur Roger NOGUERE <o:p></o:p>

    Monsieur NOGUERE, Directeur de l’Ecole Primaire, remercie le Conseil Municipal pour son soutien au service public de l’Education Nationale et au Réseau RASED.<o:p></o:p>

    7.      Installation d’un orgue à l’Eglise des Templiers<o:p></o:p>

    L’acquisition et l’installation de cet orgue se fera aux frais de la Paroisse, sous réserve de l’accord de principe de Madame COLONEL, architecte des Bâtiments de France. La commune décide de se porter Maître d’Ouvrage et de solliciter des subventions. La paroisse conservera l’autofinancement. Le Conseil Municipal donne son accord moins une voix (Céline Davy)<o:p></o:p>

    8.      Départ de Madame Céline Davy<o:p></o:p>

    Madame Céline DAVY déménagera en juillet 2009 puisque son conjoint est muté en Bretagne. Elle sera donc amenée à démissionner du Conseil Municipal de Luz.<o:p></o:p>

    9.      Avenants Maison POQUE<o:p></o:p>

    Le Maire donne lecture des derniers avenants.Le total des plus et des moins de ces avenants fait apparaître une plus-value de 1 253,25 € HT qui ne doit pas faire oublier les 14 735,82 € HT d’économies (moins value) sur le lot menuiseries.<o:p></o:p>

    10.  Maîtrise d’œuvre RTM pour la plage de dépôt <o:p></o:p>

    Le Conseil Municipal confie la Maîtrise d’œuvre de la plage de dépôt au RTM qui avait fait toutes les études de faisabilité de cet ouvrage : estimation, implantation, cubage…Le montant de la Maîtrise d’œuvre est de 20 000 € HT (7,98 % du montant des travaux).<o:p></o:p>

    11.  Versement anticipé du FCTVA au titre des dépenses effectuées en 2008 <o:p></o:p>

    Ce dispositif du Plan de relance gouvernemental permettra de récupérer le FCTVA de 2008 en 2009 sous réserve que les investissements de la Commune (tous budgets confondus) atteignent un montant supérieur à 1 501 000 € (moyenne des années 2004-2005-2006 et 2007). Le Conseil Municipal délibère en ce sens.<o:p></o:p>

    12.  Organisation du travail saisonnier – saison d’été<o:p></o:p>

    11 agents saisonniers seront embauchés entre les mois d’avril et octobre.<o:p></o:p>


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